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lundi 30 novembre 2020

GUIDE DE L’ÉOLIEN ET DE L’ÉLU

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Un guide « l’éolien et l’élu » a été publié en mai 2019 par un Collectif d’association de Bourgogne France-Comté (ACBFC). Rédigé par Olivier Dubar et Louis Landrot, administrateurs de ce collectif, ce guide s’adresse à tous les maires, conseillers municipaux et élus mais également citoyens « qui veulent approfondir leurs connaissances sur l’énergie électrique d’origine éolienne ».

Ce guide constitue l’ouvrage de référence pour les collectivités qui abordent le développement de parcs éoliens sur leur territoire en leur donnant les clés pour "réussir" chacune des grandes étapes du projet : genèse, développement, construction et exploitation. Il s’adresse aussi bien aux collectivités qui veulent simplement obtenir une information objective que pour celles qui souhaitent être partie prenante dans le développement de projets. Ce guide aborde les thématiques majeures qui se posent au niveau local : rôles des collectivités et des développeurs, enjeux environnementaux, concertation des acteurs, fiscalité locale, investissement participatif, réponses aux principales interrogations de la population, fonctionnement des systèmes d’aides, etc. A la fin du document, une dizaine de fiches présentent des projets particulièrement exemplaires dont les bonnes pratiques, et qui pourront inspirer les collectivités et les professionnels de la filière éolienne.


vendredi 27 novembre 2020

Bourgogne - Franche-Comté : Éoliennes, les six exigences ACBFC face aux "mastodontes d'acier" !

https://blogs.mediapart.fr/freddy-mulongo/blog/271120/france-eoliennes-les-six-exigences-acbfc-face-aux-mastodontes-dacier?utm_source=facebook&utm_medium=social&utm_campaign=Sharing&xtor=CS3-66&fbclid=IwAR3UicL-KQQFo5T111Yse6WdYf94nVl1Gqp4gocfKJTkG5kgIqVX7vaz6Nk

L'Association Collectif Bourgogne Franche-Comté est un collectif qui regroupe des associations actives dans la défense de l’environnement, du patrimoine, du paysage et des habitants de Bourgogne et de Franche-Comté et qui ont décidé de s'unir afin de lutter ensemble contre « le développement anarchique des aérogénérateurs », c'est-à-dire des éoliennes.

 « Notre région est l’une des moins ventées de France », déclare Michel de Broissia, vice-président d’ACBFC. Le collectif veut « peser de tout son poids » dans la politique qu’il juge « absurde » de déploiement de parcs éoliens.
Ce collectif est composé d’associations (une centaine en Bourgogne et en Franche-Comté) qui œuvrent pour la défense de l’environnement, du patrimoine, du paysage et des habitants.

« L’éolien s’avère peu rentable, cher, inopérant face au chômage », estime Michel de Broissia. Les éoliennes sont aussi une « source de pollution sonore audible, inaudible (infrasons) et lumineuse ».
Enfin, l’éolien « contribue paradoxalement, à une augmentation des rejets de CO2 », dit le vice-président d’ACBFC. Le « caractère intermittent et aléatoire » de l’éolien « impose la mise en service en parallèle d’autres unités de production électrique », assure Michel de Broissia. Le collectif ACBFC estime que les « campagnes sont abandonnées à l’appétit des sociétés privées ce qui engendre, entre autres, une dégradation du climat social et une altération des paysages ».
Le collectif régional anti-éoliennes demande qu’un « véritable débat » ait lieu en Bourgogne Franche-Comté.
« Contrairement à ce que notre personnel politique veut faire croire, il n’existe pas de consensus en faveur de l’éolien, loin de là », affirment les représentants d’ACBFC.

Éoliennes gigantesques

Avec des éoliennes de 130 m à 180m, voire même 240 m, l’impact sur la santé des habitants, la biodiversité, les paysages et le patrimoine n’est plus du tout le même. Pourtant, la réglementation s’obstine à garder une distance de protection de 500 m autour des éoliennes ! Il est indispensable de définir un encadrement strict des projets éoliens en particulier une distance de protection des éoliennes par rapport aux habitations qui soit tout naturellement proportionnelle à la hauteur des éoliennes. 

Première exigence d’ACBFC :

Adopter une distance de protection des habitations de 10 fois la hauteur des éoliennes comme c’est le cas en Bavière (Land allemand) ou en Pologne. La richesse de nos régions françaises ne vaut-elle pas celle de la Bavière en termes de paysage et de patrimoine ?

La souffrance des riverains !

Avec des éoliennes toujours plus grandes, l’impact sur les riverains prend des proportions inattendues.

  • A Montceau-Echarnant proche de Beaune en Côte d’Or, les habitants situés à 700 m du parc éolien sont réveillés la nuit dès que le vent souffle d’un large secteur sud (sans parler de leurs soucis de télévision et de télécommunication). Depuis mars 2016, les problèmes ne sont pas réglés en dépit de nombreux essais de bridage. Cela n’a d’ailleurs rien d’étonnant car dans nos régions le vent souffle en rafales ce qui rend techniquement impossible tout bridage fondé sur des mesures moyennées du vent sur 10 minute
  • A Fontenelle-Montby dans le Doubs, plus de 14 plaintes ont été adressées à la DREAL par des riverains très perturbés par le bruit des premières éoliennes de 180 m de hauteur. Il ne s’agit pas d’effet NOCEBO mais de bruits réellement audibles. Ils sont situés à des distances de l’ordre du kilomètre des premières éoliennes.

Deuxième exigence d’ACBFC :

Comme l’exige aussi l’Académie de Médecine, il faut abolir sans attendre l’arrêté du 26 août 2011 qui tire un trait sur la santé des riverains en augmentant le seuil réglementaire de bruit à 35 dBA au lieu des 30 dBA du code de la santé publique.

Le recours à des tiers de confiance !

Force est de constater que les études acoustiques conduites, par les promoteurs, en pleine campagne fournissent des résultats souvent surprenants.

Les microphones sont trop souvent placés à des endroits qui ont tendance à augmenter le bruit de fond : à coté d’une route fréquentée, d’une rivière, d’une pompe de piscine, d’une bâche qui prend le vent.

Le bruit des éoliennes calculé dans les études d’impact se trouve ainsi systématiquement minimisé.

En dépit de ces arrangements, les études acoustiques conduisent très souvent à mettre en œuvre des plans de bridage quasiment à toutes les vitesses de vent (parc de Jura Nord La Comtoise par exemple) ! Et ce, malgré l’arrêté du 26 août 2011 augmentant à 35 dB le seuil acoustique la nuit. Or, on le sait ces plans de bridage ne peuvent fonctionner dans un environnement où le vent souffle en rafales. C’est donc 35 à 38 dB qui seront réellement perçus par les riverains.

Par ailleurs, les derniers parcs éoliens en construction en Bourgogne Franche-Comté ont montré une absence totale de surveillance du chantier : sans étude géotechnique préalable, des centaines de tonnes de béton ont été déversées dans des failles karstiques, des hectares de forêt supplémentaires ont été défrichés, des éoliennes ont été implantées dans des zones d’activité empêchant leur extension pour des raisons de sécurité. Les photomontages avec ouverture grand-angle minimisaient systématiquement les impacts et ne respectaient pas les règles édictées par le préfet de Côte d’Or...

Troisième exigence d’ACBFC :

Faire appel à un tiers de confiance agréé (type Bureau Veritas ou APAVE). Ce type de fonctionnement est de règle dans le nucléaire. Les projets éoliens régulés par le code des ICPE ne doivent pas être traités à la légère sans réel contrôle externe.

L’indemnisation des riverains (existe au Danemark) !

La souffrance des riverains est une certitude. Elle ne peut pas se résoudre en équipant les habitations de double ou triple vitrages, en vivant portes et fenêtres fermées (ou en installant des murs antibruit). Ces solutions n’apporteront qu’une très faible amélioration après leur installation.

Si la quiétude des habitants concernés ne peut être obtenue, il ne reste plus qu’à les dédommager.

Quatrième exigence d’ACBFC :

Indemniser les riverains impactés par les parcs éoliens existants

La protection de la biodiversité : pas d’éolienne en forêt ou en zone humide

Pourquoi ? :

  • Les forêts sont des sources de biodiversité ce qui n’est plus le cas des parcelles agricoles cultivées de manière intensive. Les études préalables minimisent souvent les impacts sur la biodiversité, toujours sous le même schéma : enjeux forts, impacts faibles. L’exemple du parc éolien de VARS en Haute-Saône est affligeant. L’aire d’étude immédiate du rapport d’impact a exclu habilement une zone exceptionnellement riche comportant en particulier 2,5% de la population française de murins à oreilles échancrées :
  1. une zone Natura 2000 au titre de la directive habitat,
  2. une zone Natura 2000 au titre de la directive oiseau,
  3. une Zone écologique de nature remarquable (ZNIEFF type 1),
  4. des terrains des conservatoires d’espaces naturels. Les distances de protection de 500 m autour des habitations ont permis d’escamoter l’étang de Theuley et la richesse de sa biodiversité.
  • Les forêts absorbent le CO2: on parle de puits de carbone
  • Les forêts produisent de l’énergie renouvelable
  • Les forêts produisent du bois de sciage limitant les importations de grume
  • Les forêts font le plaisir des promeneurs du dimanche de la cueillette des champignons à la chasse.

Au niveau des performances :

  • Les forêts réduisent encore la vitesse du vent (environ de 1 m/s même à 200 m d’altitude)

Cinquième exigence d’ACBFC :

Protégeons nos forêts et les zones humides en les excluant de tout projet éolien.

Une information des riverains bien en amont

La plupart des projets arrivent en catimini dans les communes. Il n’est pas rare que le maire signe sous la pression du promoteur une charte confidentielle d’étroite collaboration. Le procédé perdure en dépit de la dénonciation de la répression des fraudes.

A partir du moment où une municipalité a donné son accord pour des études de faisabilité, le développement du projet est irréversible et la population est mise devant le fait accompli.

Il est urgent d’informer la population très en amont et qu’elle puisse donner son avis en toute connaissance de causes.

Sixième exigence d’ACBFC :

Information du public

  • Affichage en mairie dès le premier contact des promoteurs avec les propriétaires fonciers ou la commune.
  • Après la mise en service d’un parc éolien :
    • Affichage des mesures de bruit sur le terrain
    • Affichage des résultats mensuels d’exploitation (en € et en MWh).

dimanche 11 octobre 2020

Recours contre le SRADDET de Bourgogne-Franche-Comté

Chers Amis, 

Ce message s’adresse à tous les amoureux de notre région riche de son histoire, de son patrimoine, de ses paysages et de son art de vivre. Notre région Bourgogne-Franche-Comté jouit ainsi d’une réputation internationale qui attire des visiteurs du monde entier. Ce pays, dont nous sommes si fiers est appelé à changer totalement de visage pour un profit qui reste à démontrer.

En effet, la région Bourgogne-Franche-Comté vient d’adopter son SRADDET (Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires). Ce schéma repose en grande partie sur le développement des énergies renouvelables et, notamment, sur un déploiement massif d’éoliennes gigantesques.

Ainsi, le préfet de Haute-Saône prévenait déjà les maires de son département en novembre 2018 : la taille « normale » des éoliennes dans notre région fort peu ventée impose de choisir des structures atteignant 240 m de hauteur. Vous avez bien lu « deux cent quarante mètres » de hauteur.

Les résultats ne sont pourtant pas au rendez-vous : les éoliennes sont souvent indisponibles faute de vent et donc inefficaces au moment où elles seraient les plus utiles par temps de haute pression (grand froid ou grande chaleur). A consommation égale, quoiqu’il en soit, pour passer ces épisodes (quelquefois très longs comme nous l’avons constaté cet été), il nous faudra préserver tout le potentiel des centrales classiques pilotables. Celles-ci ne peuvent être réduites sans menace de black-out. Pourtant, la région de Bourgogne-Franche-Comté, oubliant même son pôle d’excellence nucléaire, dans une démarche utopique et irréaliste, nous promet un avenir radieux à base exclusivement d’énergie renouvelable : en 2050, nous exporterions l’énergie que nous produirions en trop avec le vent, le soleil et les biocarburants. Le recours au gaz russe et au pétrole du Moyen Orient serait devenu inutile et ringard.

Peu importe si toutes les grandes organisations scientifiques de France dénoncent un programme irréaliste (Académie des sciences, Académie des technologies, Société chimique de France, Société française de physique, Société française d’énergie nucléaire,... ou des Think Tanks tel Terra-Nova, l’institut Montaigne), la région se met en ordre de marche pour un plan qu’elle prétend ambitieux en programmant la mise en place de 4 472 MW d’éolien d’ici 2050 (1) alors que la région n’a déployé jusqu’à présent « que » 1 088 MW.

Autant dire qu’avec une densité multipliée par quatre, notre région ne sera qu’une campagne couverte d’éoliennes..

Tous ensemble, en tant qu’amoureux de notre patrimoine, et soucieux de la préservation de la biodiversité très menacée par les parcs éoliens, nous vous proposons de vous joindre au recours que nous engageons contre ce plan : le SRADDET (Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Égalité des Territoires). Ce recours souhaite, notamment, démontrer la violation du code général des collectivités territoriales, du
code de l’environnement, du code de la santé publique. . Il devra être déposé au plus tard le 16 novembre, soit 2 mois après la date de parution de l’arrêté préfectoral..

Le SRADDET de notre région est très contraignant, voire menaçant pour les collectivités qui se montreraient réticentes à le mettre en place (perte de subventions régionales). Il deviendra très difficile de combattre ces projets insensés devant les tribunaux alors que ce plan les aura
gravés dans le marbre.

Notre objet commun pour cette action étant la préservation de l’environnement et de l’art de vivre de notre région, nous visons d’être plusieurs centaines d’associations et d’entreprises de la culture, du patrimoine et du tourisme réunies contre ce schéma. C’est la force du nombre qui pourra faire évoluer ces choix néfastes.

Rejoignez-nous dès maintenant pour empêcher ce plan d’être appliqué. Nous nous engageons à vous consulter à toutes les étapes de la procédure et, si d’aventure la finalisation de l’action ne s’oriente pas comme vous l’escomptez, vous resterez libres de vous retirer jusqu’au dernier moment.

Rappelons-le, la force de cette action repose pour beaucoup sur le nombre d’entités unies pour ce recours.

Il n’y a aucun engagement financier requis de la part de ceux qui nous rejoindront dans ce recours. En revanche, pour ceux qui possèdent une assise financière suffisante, une participation aux frais sera la bienvenue. Pour éviter toute polémique, nous vous proposons de faire un versement (2) ciblé à la SPPEF (Sites & Monuments) qui s’associe à notre recours.
Toute contribution versée en trop restera ainsi à la disposition de cette vénérable institution du patrimoine. Mais, l’association ACBFC couvrira l’action dans toutes ses conséquences financières.

Le Collectif régional de défense de l’environnement, ACBFC, se propose par la voix de son représentant, Michel de BROISSIA, d’être le mandataire d’une démarche dans laquelle toutes les organisations sont sur un pied d’égalité. 

Nous avons jusqu’au 16 novembre pour agir, il y a donc urgence à recenser toutes les associations et organisations souhaitant s’associer à ce recours en nous retournant le mandat joint à l’adresse courriel : collectif.regional.bfc@gmail.com

Bien cordialement,
Pour le collectif régional de défense de l’environnement
Michel de BROISSIA
Vice-président d’ACBFC

[1] SRADDET, Consultation Publique, Conclusions Motivées, Commission d’enquête, Dossier n°E19 000 089/25 – Projet SRADDET de Bourgogne Franche-Comté

[2] Versement donnant droit à un retour de 66% pour les particuliers dans le cadre des impôts sur le revenu.

A noter :
L’initiative est d’ores et déjà soutenue par de vénérables associations du patrimoine. A ce jour, Sites & Monuments (SPPEF) au niveau national, La Demeure Historique (DH) au niveau régional, Les Vieilles Maisons Françaises (VMF) du Doubs et de l’Yonne, Maison Paysanne (MPF) de Côte d’Or se sont jointes à ce recours.
Le SRADDET peut être consulté à l’adresse suivante :


SRADDET BFC : Avis Sites et Monuments

samedi 27 juin 2020

Saône-et-Loire : Appel à dons

La Société pour la Protection des Paysages et de l'Esthétique de la France ( SPPEF) a maintenant validé l’adhésion de l’association « Vent du Sud Morvan ». En conséquence, la SPPEF peut dès à présent recevoir des dons défiscalisés qui serviront à régler les honoraires de notre avocat, Francis Monamy, dans notre recours à la Cour d’appel administrative de Lyon, contre l’arrêté d’autorisation d’exploiter 4 éoliennes sur la commune de Montmort (71320).
Le dossier de l'association "Vent du Sud Morvan" est maintenant finalisé auprès de la SPPEF. Conséquence, les dons en faveur de l'association bénéficient d'une défiscalisation auprès des donateurs et c'est très important pour une petite association comme la mienne.
Comment procéder :
La SPPEF ayant des difficultés avec son site Internet qui ne seront pas réglées avant la fin de l’année, il est préférable d’adresser vos dons, accompagnés du formulaire de dons dédiés dûment rempli, par courrier à l’adresse suivante :

SPPEF - Sites & Monuments
39 avenue de la Motte-Picquet,
75007 Paris
Pour des raisons organisationnelles et de gestion, je vous invite également à informer par mail notre trésorier Pierre Thomas : pierrethomas46@gmail.com du montant de vos dons.
D’avance je vous remercie,

lundi 22 juin 2020

Assemblée Générale


Samedi 5 septembre 2020

Halle de la Gare
21310 Champagne-sur-Vingeanne

Une journée d'échanges, venez avec votre pique-nique.

Proposez votre candidature pour devenir administrateur d'ACBFC

samedi 30 mai 2020

Parc des Userolles (21)

Après le massacre, le 30 mars dernier, de 2 milans royaux au pied de deux éoliennes du parc des Userolles, le préfet de Côte d'Or a pris en plein confinement, un arrêté intéressant :
  • Nécessité d'études complémentaires,
  • Bridage diurne des éoliennes du 1er septembre au 30 novembre et du 1er février au 31 mai.
  • exigence d'un suivi environnemental renforcé.
Il eut été préférable de respecter les couloirs de migration au lieu de placer un rideau d'éoliennes sur leur route.

Michel de BROISSIA
https://drive.google.com/file/d/1TY5KiB0B4jGRuJSPHTFgWLj5SESEs6s5/view?usp=sharing

lundi 20 janvier 2020

Dimanche en politique : Bourgogne - Franche-Comté

➤ Bourgogne Franche-Comté : Éoliennes: un courant porteur ? (le replay de l'émission du 19.01.20 sur FR3 BFC)
Replay en fin d'article



Sur les réseaux sociaux
➤ Dimanche en politique : Bourgogne - Franche-Comté : Les éoliennes, un courant toujours porteur ?
https://twitter.com/jeremychevreuil/status/1218215235460509697?s=21



samedi 18 janvier 2020

Éoliennes : un courant porteur ?

Le 19 janvier 2020

DIMANCHE EN POLITIQUE FRANCHE-COMTÉ

Autour de Jérémy Chevreuil débattront :

- Gérard Magnin, président de l'association Jurascic, société coopérative qui investit, par le biais du financement participatif, dans des projets d'énergies renouvelables en Bourgogne-Franche-Comté
- Myriam Normand, directrice générale du Sidec du Jura, syndicat mixte qui aide les collectivités locales, notamment dans le domaine de l’énergie
- Michel de Broissia, président d'ACBFC, collectif d'associations Bourgogne-Franche-Comté opposées aux parcs éoliens, maire de Champagne-sur-Vingeanne (Côte d'Or) 

Partagez votre point de vue, posez dès maintenant vos questions à nos invités en nous envoyant un message à l'adresse dimpolfc@francetv.fr.
Certaines de vos questions passeront à l'antenne.
Emission diffusée dimanche à partir de 11h25 sur France 3 Bourgogne et France 3 Franche-Comté.


https://france3-regions.francetvinfo.fr/bourgogne-franche-comte/emissions/dimanche-en-politique-franche-comte/eoliennes-courant-porteur-1774157.html?fbclid=IwAR1xOxq-1RZ4N89VdVPtT87qWDZF48ykMXjuCTHyDjSUVqBKLXrud7ZYdeI

dimanche 5 janvier 2020

Voeux

L'ACBFC vous présente ses meilleurs voeux pour cette nouvelle année !