CRECEP

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Recensement des parcs éoliens (Bourgogne - Franche-Comté) : Doubs

Doubs

Lomont

Rubrique en cours d'élaboration


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Les projets éoliens ayant fait l’objet d’une demande d’autorisation en région Bourgogne-Franche-Comté au titre de la législation ICPE sont synthétisés dans le tableau suivant : point de situation eolien bfc 280918 (format pdf - 175.9 ko - 28/09/2018)
http://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/les-projets-eoliens-en-bourgogne-franche-comte-a6762.html

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Doubs

Nom du parc : parc éolien de la Dame Blanche
Promoteur : Opale
Localisation (carte) :
Nombre d'éoliennes : 10 à 15
Puissance nominale des éoliennes :
Hauteur des éoliennes :
Commune(s) : Marchaux, Moncey, Vieilley
Association : Les Doubs Amis de la Dame Blanche
Etat du Projet 
(Etudes, en Recours, en Construction, en EXploitation) : Refus "communal" (
https://www.presse-bisontine.fr/sites/default/files/flip/LPB194/34/#zoom=z)
Enquête publique (en Attente, en Cours, Terminée) : 
Enquête publique (Avis Favorable / Défavorable) :
Permis de construire (Accordé / Refusé, date) :
Autorisation d’exploiter (Accordée / Refusée, date) :
Autorisation unique (Accordée / Refusée, date) :
Autorisation environnementale (Accordée / Refusée, date) :
Recours en cours :
Investissement participatif (actionnaire ou prêteur, conditions) :
Année de mise en service :
Habitation(s) la(es) plus près (en m ou km) :
Anecdote ou autres infos :
Photo(s) :



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Nom du parc : parc éolien Grange de la Glacière
Promoteur : Eole-RES
Localisation (carte) :
Nombre d'éoliennes :
Puissance nominale des éoliennes :
Hauteur des éoliennes :
Commune(s) : 
ARC-SOUS-CICON
Association : 
ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES SOMMETS DU HAUT DOUBS
Etat du Projet 
(Etudes, en Recours, en Construction, en EXploitation) : Refusé

Enquête publique (en Attente, en Cours, Terminée) : 
Enquête publique (Avis Favorable / Défavorable) :
Permis de construire (Accordé / Refusé, date) : R (août 2007)

Recours en cours : Recours EOLE-RES rejeté 
http://ventsdauvergne.free.fr/tribun/ta2500.html#ta250800348

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Nom du parc : parc éolien du Crêt Monniot
Promoteur : Eole-RES
Localisation (carte) :
Nombre d'éoliennes : 15 à 18
Puissance nominale des éoliennes : 2 MW
Hauteur des éoliennes : 200 à 240 m
Commune(s) :
Ouhans, Arc sous Cicon, Saint-Morgon-Main et Aubonne
Association : 
ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES SOMMETS DU HAUT DOUBS
Etat du Projet 
(Etudes, en Recours, en Construction, en EXploitation) Refusé

http://www.presse-pontissalienne.fr/sites/default/files/flip/LPP95/files/assets/downloads/LPP95.pdf
Enquête publique (en Attente, en Cours, Terminée) : 
Enquête publique (Avis Favorable / Défavorable) :
Permis de construire (Accordé / Refusé, date) : R (août 2007)

Recours en cours : Recours EOLE-RES rejeté mars 2011
- http://ventsdauvergne.free.fr/tribun/ta2500.html#ta250800348
- http://pshd.free.fr/Documents/NotreReflexion_Oo.pdf


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Nom du parc : parc éolien du Lomont
Promoteur : Opale - Velocita
Nombre d'éoliennes : 26 éoliennes de différents types installées par différentes sociétés. La hauteur au sol au sommet des pales des éoliennes excède les 125 mètres ce qui fait donc une pale de 45 mètres et un diamètre de rotor de 90 mètres
Puissance nominale des éoliennes : 2,2 MW
Commune(s) :  Le parc initial est réparti sur sept communes : Vyt-lès-Belvoir, ValonneSolemontFeuleVellerot-lès-Belvoir, Rahon et Crosey-le-Grand, toutes situées sur le versant sud du Lomont
https://www.thewindpower.net/windfarm_fr_214_lomont.php
« Bassin éolien des Dames du Doubs » : 
Les parcs éoliens : 
de Rougemont-Baume : compte 29 éoliennes réparties sur 8 communes. (Trouvans - Verne - Fontenelle Montby - Mésandans - Vergranne - Gondenans Montby - Autechaux - Viethorey)
Sa construction s’est étalée sur 2016 et 2017 avec une mise en service pour la totalité de sa puissance fin 2017Eoliennes de Rougemont : un chantier à 250 millions d’euros
Hauteur des éoliennes : 175 m
Puissance nominale des éoliennes : 3 MW
des Monts du Lomont : 11 éoliennes sur les communes de Crosey-le-GrandRahon et Vellerot. Constitué de 11 éoliennes, il a été autorisé en 2013. La première tranche de ce parc éolien a été mise en exploitation en octobre 2015, la seconde le sera en 2018.
Hauteur des éoliennes : 160 m
Puissance nominale des éoliennes : 3 MW (tranche 1) – 3 MW (tranche 2)
de Vaite-Bussières : 14 éoliennes sur les communes de Rougemontotla Tour-de-SçayVillers-Grelot et Cendrey
Hauteur des éoliennes : 180 m
Puissance nominale des éoliennes : 3 MW
A l'état de Projet ou Construit : C
Années de mise en service : 2007 - 2015 - 2017 - 2018
Carte de localisation : 
Habitation(s) la(es) plus près (en m ou km) :
Anecdote ou autres infos  : Les parcs éoliens de Rougemont-Baume, des Monts du Lomont et de Vaite-Bussières forment le « Bassin éolien des Dames du Doubs » composé de 54 éoliennes cumulant une puissance de 150 MW entre l’Isle-Sur-le-Doubs et les environs de Besançon le long de l’A36.
Photo(s) : 
parc de Vaite-Bussières
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Nom du parc : ZDE des Hautes Bornes
Promoteur Opale Energies «Naturelles»
Localisation (carte) : entre Abbévillers, Hérimoncourt, Vandoncourt, Montbouton et Croix (zone entre le Doubs et le Territoire de Belfort)
Nombre d'éoliennes : 13
Puissance nominale des éoliennes : 3 MW
Hauteur des éoliennes : 
150 mètres maxi en raison du radar de Météo-France de Montancy
Commune(s) : 
AbbévillersHérimoncourt et Vandoncourt
Association (s) : 
Libres comme le vent dans le DoubsSauvegarde du Plateau dans le Territoire de Belfort
Etat du Projet (Etudes, en Recours, en Construction, en EXploitation)  : ZDE accordée par le préfet.
Enquête publique (en Attente, en Cours, Terminée) : 
Enquête publique (Avis Favorable / Défavorable) :
Permis de construire (Accordé / Refusé, date) :
Autorisation d’exploiter (Accordée / Refusée, date) :
Autorisation unique (Accordée / Refusée, date) :
Autorisation environnementale (Accordée / Refusée, date) :
Recours en cours : 
recours contre le projet au TA de Besançon, associations déboutées en première instance.
Investissement participatif (actionnaire ou prêteur, conditions) :
Année de mise en service : 
prévisionnel : 2100 au plus tôt… 😊
Habitation(s) la(es) plus près (en m ou km) :
Anecdote ou autres infos : 
pas de réalisation du projet pour l’instant, en raison de :
- radar de Météo-France,
- associations ayant organisé deux manifestations locales à forts impacts,
- 2 conseils municipaux et maires devenus hostiles au projet,
- réunions publiques avec forte hostilité au projet,
- mât de mesure saboté par un opposant anonyme, ou par le promoteur pour toucher l’argent de l’assurance, bien après la campagne de mesure (sur un trentaine de filins, seuls 3 ou 4 ont été coupés et le mat est tombé : de l’aveux même des gendarmes, le sabotage a été réalisé par un excellent spécialiste).
Photo(s) :
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Nom du parc : parc éolien Doubs Ouest 1 (Val St Vitois)
Promoteur :  OPALE EN / VELOCITA
Localisation (carte) : http://doubs-ouest.parc-eolien.eu/en-bref/

Nombre d'éoliennes : 6
Puissance nominale des éoliennes :  2,7 MW
Hauteur des éoliennes : 150 m
Commune(s) : Pouilley-Français et Corcondray
Association : Les Amis de Beauregard
Etat du Projet (Etudes, en Recours, en Construction, en EXploitation) :

Enquête publique (en Attente, en Cours, Terminée) :  T (juillet 2018)
Enquête publique (Avis Favorable / Défavorable) :
Permis de construire (Accordé / Refusé, date) :
Autorisation d’exploiter (Accordée / Refusée, date) :
Autorisation unique (Accordée / Refusée, date) :
Autorisation environnementale (Accordée / Refusée, date) :
Recours en cours :
Investissement participatif (actionnaire ou prêteur, conditions) :
Année de mise en service :
Habitation(s) la(es) plus près (en m ou km) :
Anecdote ou autres infos : Pouilley-Français a voté CONTRE (18/09/2018) : 
https://www.estrepublicain.fr/edition-de-besancon/2018/09/18/pouilley-francais-le-conseil-vote-contre-le-projet-eolien
http://www.doubs.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-Construction-Logement-et-Transports/Amenagement-et-developpement-durables/Enquetes-publiques/Enquetes-ICPE/Les-observations-formulees-Parcs-eoliens-Doubs-Ouest-1-et-2
Photo(s) :


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Nom du parc : parc éolien Doubs Ouest 2 (Val St Vitois)
Promoteur : 
 OPALE EN / VELOCITA
Localisation (carte) : http://doubs-ouest.parc-eolien.eu/en-bref/

Nombre d'éoliennes : 8
Puissance nominale des éoliennes : 2,7 MW
Hauteur des éoliennes : 
150 m
Commune(s) : Lantenne-Vertière et Mercey-le-Grand
Association : Les Amis de Beauregard
Etat du Projet (Etudes, en Recours, en Construction, en EXploitation) :

Enquête publique (en Attente, en Cours, Terminée) : T (juillet 2018)
Enquête publique (Avis Favorable / Défavorable) :
Permis de construire (Accordé / Refusé, date) :
Autorisation d’exploiter (Accordée / Refusée, date) :
Autorisation unique (Accordée / Refusée, date) :
Autorisation environnementale (Accordée / Refusée, date) :
Recours en cours :
Investissement participatif (actionnaire ou prêteur, conditions) :
Année de mise en service :
Habitation(s) la(es) plus près (en m ou km) :
Anecdote ou autres infos :
Photo(s) :


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Nom du parc : parc éolien du Vallon de Sancey
Promoteur :
Localisation (carte) :
Nombre d'éoliennes : 11 
Puissance nominale des éoliennes : 2,5 MW
Hauteur des éoliennes : 182 m
Commune(s) : LanansServinsVellevans
Association :
Etat du Projet 
(Etudes, en Recours, en Construction, en EXploitation) :

Enquête publique (en Attente, en Cours, Terminée) : 
Enquête publique (Avis Favorable / Défavorable) :
Permis de construire (Accordé / Refusé, date) :
Autorisation d’exploiter (Accordée / Refusée, date) :
Autorisation unique (Accordée / Refusée, date) : en cours
Autorisation environnementale (Accordée / Refusée, date) :
Recours en cours :
Investissement participatif (actionnaire ou prêteur, conditions) :
Année de mise en service :
Habitation(s) la(es) plus près (en m ou km) :
Anecdote ou autres infos :
Photo(s) :


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Nom du parc : parc éolien de Mont de Villey
Promoteur : OPALE
Localisation (carte) : 
 
http://www.doubs.gouv.fr/content/download/21460/145317/file/2017-09_7_RNT-EIE.pdf
Nombre d'éoliennes : 3
Puissance nominale des éoliennes : 3,45 MW
Hauteur des éoliennes : 180 m
Commune(s) : Valonne et Dambelin
Association :
Etat du Projet 
(Etudes, en Recours, en Construction, en EXploitation) :

Enquête publique (en Attente, en Cours, Terminée) : 
Enquête publique (Avis Favorable / Défavorable) :
Permis de construire (Accordé / Refusé, date) :
Autorisation d’exploiter (Accordée / Refusée, date) :
Autorisation unique (Accordée / Refusée, date) :
Autorisation environnementale (Accordée / Refusée, date) : en cours
Recours en cours :
Investissement participatif (actionnaire ou prêteur, conditions) :
Année de mise en service :
Habitation(s) la(es) plus près (en m ou km) :
Anecdote ou autres infos :
Photo(s) :


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Nom du parc : parc éolien de Commun'ailes Sud
Promoteur :
Localisation (carte) :
Nombre d'éoliennes : 4
Puissance nominale des éoliennes : 3,45 MW
Hauteur des éoliennes : 180 m
Commune(s) : Avoudrey, Longechaux
Association :
Etat du Projet 
(Etudes, en Recours, en Construction, en EXploitation) :

Enquête publique (en Attente, en Cours, Terminée) : 
Enquête publique (Avis Favorable / Défavorable) :
Permis de construire (Accordé / Refusé, date) :
Autorisation d’exploiter (Accordée / Refusée, date) :
Autorisation unique (Accordée / Refusée, date) : en cours
Autorisation environnementale (Accordée / Refusée, date) :
Recours en cours :
Investissement participatif (actionnaire ou prêteur, conditions) :
Année de mise en service :
Habitation(s) la(es) plus près (en m ou km) :
Anecdote ou autres infos :
Photo(s) :


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Nom du parc : parc éolien de Commun'ailes Nord
Promoteur :
Localisation (carte) :
Nombre d'éoliennes : 4
Puissance nominale des éoliennes : 3,45 MW
Hauteur des éoliennes : 180 m

Commune(s) : Domprel, Grandfontaine-sur-Creuse
Association :
Etat du Projet 
(Etudes, en Recours, en Construction, en EXploitation) :

Enquête publique (en Attente, en Cours, Terminée) : 
Enquête publique (Avis Favorable / Défavorable) :
Permis de construire (Accordé / Refusé, date) :
Autorisation d’exploiter (Accordée / Refusée, date) :
Autorisation unique (Accordée / Refusée, date) : en cours
Autorisation environnementale (Accordée / Refusée, date) :
Recours en cours :
Investissement participatif (actionnaire ou prêteur, conditions) :
Année de mise en service :
Habitation(s) la(es) plus près (en m ou km) :
Anecdote ou autres infos :
Photo(s) :



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Nom du parc : parc éolien de Colchique
Promoteur :
Localisation (carte) :
Nombre d'éoliennes : 11 + 1 poste de livraison
Puissance nominale des éoliennes : 3 MW
Hauteur des éoliennes : 180 m
Commune(s) : Accolans, Bournois, Marcenans et Soye
Association :
Etat du Projet 
(Etudes, en Recours, en Construction, en EXploitation) :

Enquête publique (en Attente, en Cours, Terminée) : 
Enquête publique (Avis Favorable / Défavorable) :
Permis de construire (Accordé / Refusé, date) : A et R pour 5 éoliennes (sept 2014)

La société par actions simplifiée Eoliennes des Colchiques a demandé au tribunal administratif de Besançon d'annuler les arrêtés nos 2014248-0012, 2014248-0015, 2014248-0016, 2014248-0020 et 2014248-0021 du 5 septembre 2014 par lesquels le préfet du Doubs a refusé de lui délivrer cinq permis de construire en vue de l'implantation des éoliennes E8, E9, E10, E11 et du poste de livraison PL3 dans le parc éolien " Colchique " sur le territoire des communes d'Accolans, de Bournois et de Soye.
Par des jugements nos 1401689 (société Eoliennes des Lilas), 1401690 (société Eoliennes des Colchiques) et 1401691 (société Eoliennes d'Eglantine) du 29 novembre 2016, le tribunal administratif de Besançon a annulé l'ensemble des arrêtés attaqués.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechExpJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000036521494&fastReqId=350180080&fastPos=1

Autorisation d’exploiter (Accordée / Refusée, date) : en cours
Autorisation unique (Accordée / Refusée, date) :
Autorisation environnementale (Accordée / Refusée, date) :

le Préfet a donné l'autorisation du défrichement nécessaire par arrêté le 6 janvier 2017.
Recours en cours :
Investissement participatif (actionnaire ou prêteur, conditions) :
Année de mise en service :
Habitation(s) la(es) plus près (en m ou km) :
Anecdote ou autres infos :
Photo(s) :


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Nom du parc : parc éolien de la Côte d'Armont
Promoteur : OPALE EN
Localisation (carte) : http://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/171207_avisae_cotedarmont_signe_cle6c52ec.pdf

Nombre d'éoliennes : 7
Puissance nominale des éoliennes : 3,5 MW
Hauteur des éoliennes : 180 m
Commune(s) : Clerval, Anteuil, Saint-Georges d'Armont
Association : 
Association de défense du patrimoine et du paysage de la côte d’Armont (ADCA)
Etat du Projet 
(Etudes, en Recours, en Construction, en EXploitation) : Abandon

Enquête publique (en Attente, en Cours, Terminée) :  T 
Enquête publique (Avis Favorable / Défavorable) : AF (oct 2016)
Permis de construire (Accordé / Refusé, date) :
Autorisation d’exploiter (Accordée / Refusée, date) :
Autorisation unique (Accordée / Refusée, date) : en cours
Autorisation environnementale (Accordée / Refusée, date) :
Recours en cours :
Investissement participatif (actionnaire ou prêteur, conditions) :
Année de mise en service :
Habitation(s) la(es) plus près (en m ou km) :
Anecdote ou autres infos : 

L’opérateur, qui pilote le projet de parc éolien de la Côte d’Armont, dans le pays de Clerval, attaque en diffamation ses opposants. Lesquels avaient accusé l’entreprise « d’endoctriner » les enfants.
Avis de l'autorité environnementale : http://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/171207_avisae_cotedarmont_signe_cle6c52ec.pdf
Photo(s) :

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Nom du parc : Abbenans (25) - Fallon (70)
Promoteur : 
Renewable Energy Systems (RES)
Localisation (carte) :
Nombre d'éoliennes : 13
Puissance nominale des éoliennes :
Hauteur des éoliennes :
Commune(s) : 
Abbenans (25) - Fallon (70)
Association : 
« Vent debout pour monts et grands bois »
Etat du Projet 
(Etudes, en Recours, en Construction, en EXploitation) : Abandon

Enquête publique (en Attente, en Cours, Terminée) : 
Enquête publique (Avis Favorable / Défavorable) :
Permis de construire (Accordé / Refusé, date) :
Autorisation d’exploiter (Accordée / Refusée, date) :
Autorisation unique (Accordée / Refusée, date) :
Autorisation environnementale (Accordée / Refusée, date) :
Recours en cours :
Investissement participatif (actionnaire ou prêteur, conditions) :
Année de mise en service :
Habitation(s) la(es) plus près (en m ou km) :
Anecdote ou autres infos :
Photo(s) :


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Nom du parc : parc éolien de Villers-Chief
Promoteur : INTERVENT

http://www.intervent.fr/projets/vellerot-les-vercel-et-villers-chief
Localisation (carte) : 
http://www.intervent.fr/sites/default/files/fichier/do09_rnt_light.pdf
Nombre d'éoliennes : 6
Puissance nominale des éoliennes : 2 à 5 MW
Hauteur des éoliennes : 199 m
Commune(s) : Villers-Chief, Vellerot-lès-Vercel
Association :
Etat du Projet (Etudes, en Recours, en Construction, en EXploitation) : Abandon

Enquête publique (en Attente, en Cours, Terminée) : 
Enquête publique (Avis Favorable / Défavorable) :
Permis de construire (Accordé / Refusé, date) :
Autorisation d’exploiter (Accordée / Refusée, date) :
Autorisation unique (Accordée / Refusée, date) : R (24/07/2018)
Autorisation environnementale (Accordée / Refusée, date) :
Recours en cours :
Investissement participatif (actionnaire ou prêteur, conditions) :
Année de mise en service :
Habitation(s) la(es) plus près (en m ou km) :
Anecdote ou autres infos :
Photo(s) :


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Nom du parc : parc éolien des Trois Cantons
Promoteur :
Localisation (carte) :
Nombre d'éoliennes : 6
Puissance nominale des éoliennes : 4,5 MW
Hauteur des éoliennes : 200 m
Commune(s) : Colombier-Fontaine, Ecot, Etouvans
Association :
Etat du Projet 
(Etudes, en Recours, en Construction, en EXploitation) :

Enquête publique (en Attente, en Cours, Terminée) : 
Enquête publique (Avis Favorable / Défavorable) :
Permis de construire (Accordé / Refusé, date) :
Autorisation d’exploiter (Accordée / Refusée, date) :
Autorisation unique (Accordée / Refusée, date) :
Autorisation environnementale (Accordée / Refusée, date) :
Recours en cours :
Investissement participatif (actionnaire ou prêteur, conditions) :
Année de mise en service :
Habitation(s) la(es) plus près (en m ou km) :
Anecdote ou autres infos :
Photo(s) :


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